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BUSATO DANIEL

Active
Siren337 597 702Entrepreneur individuel57300 HAGONDANGECréée le 21 novembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSATO DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 1985, identifié par le SIREN 337 597 702. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue de la Gare, 57300 Hagondange. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C.

Fiche d'identité de BUSATO DANIEL

Dénomination
BUSATO DANIEL
SIREN
337 597 702
SIRET (siège)
337 597 702 00022
N° TVA intracommunautaire
FR16337597702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 597 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
21 novembre 1985
Siège social
20 RUE DE LA GARE, 57300, HAGONDANGE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BUSATO DANIEL

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de BUSATO DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSATO DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSATO DANIEL

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 57300 HAGONDANGESiègeActif

    337 597 702 00022 · ouvert le 28 février 2011 · NAF 8622C

  • 54150 VAL DE BRIEYActif

    337 597 702 00048 · ouvert le 12 février 2011 · NAF 8621Z

  • 57120 ROMBASActif

    337 597 702 00055 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 9003A

  • 57300 HAGONDANGEFermé

    337 597 702 00014 · ouvert le 21 novembre 1985 · NAF 8621Z

Documents juridiques de BUSATO DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSATO DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSATO DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSATO DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSATO DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSATO DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSATO DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 1985

Questions fréquentes sur BUSATO DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BUSATO DANIEL ?

Le numéro SIREN de BUSATO DANIEL est 337 597 702. Le SIRET de son siège social est 337 597 702 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16337597702.

Où se situe le siège social de BUSATO DANIEL ?

Le siège social de BUSATO DANIEL est situé 20 rue de la Gare, 57300 Hagondange.

BUSATO DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSATO DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSATO DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSATO DANIEL.

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