BUSATO DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSATO DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2006 sous le numéro SIREN 491 387 825. Son siège social est situé Ld Enjelart Enjelart, 32270 Aubiet. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de BUSATO DAVID
INSEE- Dénomination
- BUSATO DAVID
- SIREN
- 491 387 825
- SIRET (siège)
- 491 387 825 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR70491387825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 387 825
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 août 2006
- Siège social
- LD ENJELART ENJELART, 32270, AUBIET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSATO DAVID
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BUSATO DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSATO DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSATO DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32270 AUBIETSiègeActif
491 387 825 00012 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BUSATO DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSATO DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSATO DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSATO DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSATO DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSATO DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSATO DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2006
Questions fréquentes sur BUSATO DAVID
Quel est le numéro SIREN de BUSATO DAVID ?
Le numéro SIREN de BUSATO DAVID est 491 387 825. Le SIRET de son siège social est 491 387 825 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70491387825.
Où se situe le siège social de BUSATO DAVID ?
Le siège social de BUSATO DAVID est situé Ld Enjelart Enjelart, 32270 Aubiet.
BUSATO DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSATO DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSATO DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSATO DAVID.
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