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BUSATO JEROME

Active
Siren813 553 740Entrepreneur individuel27910 PERRIERS-SUR-ANDELLECréée le 01 septembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSATO JEROME est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2015 sous le numéro SIREN 813 553 740. Elle est domiciliée 1129 rue du Bois Meigle, 27910 Perriers-sur-Andelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.

Fiche d'identité de BUSATO JEROME

Dénomination
BUSATO JEROME
SIREN
813 553 740
SIRET (siège)
813 553 740 00016
N° TVA intracommunautaire
FR00813553740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 553 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
01 septembre 2015
Siège social
1129 RUE DU BOIS MEIGLE, 27910, PERRIERS-SUR-ANDELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSATO JEROME

Enseignement culturel

Finances de BUSATO JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSATO JEROME

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSATO JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27910 PERRIERS-SUR-ANDELLESiègeActif

    813 553 740 00016 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 8552Z

Documents juridiques de BUSATO JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSATO JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSATO JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSATO JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSATO JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSATO JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSATO JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2015

Questions fréquentes sur BUSATO JEROME

Quel est le numéro SIREN de BUSATO JEROME ?

Le numéro SIREN de BUSATO JEROME est 813 553 740. Le SIRET de son siège social est 813 553 740 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00813553740.

Où se situe le siège social de BUSATO JEROME ?

Le siège social de BUSATO JEROME est situé 1129 rue du Bois Meigle, 27910 Perriers-sur-Andelle.

BUSATO JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSATO JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSATO JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSATO JEROME.

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