BUSATO YVAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSATO YVAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 2021, identifié par le SIREN 897 783 882. Elle est domiciliée 8 rue des Roseaux, 31810 Vernet. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.
Fiche d'identité de BUSATO YVAN
INSEE- Dénomination
- BUSATO YVAN
- SIREN
- 897 783 882
- SIRET (siège)
- 897 783 882 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR91897783882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 897 783 882
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 05 avril 2021
- Siège social
- 8 RUE DES ROSEAUX, 31810, VERNET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSATO YVAN
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Finances de BUSATO YVAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSATO YVAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSATO YVAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31810 VERNETSiègeActif
897 783 882 00011 · ouvert le 05 avril 2021 · NAF 7022Z
Documents juridiques de BUSATO YVAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSATO YVAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSATO YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSATO YVAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSATO YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSATO YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSATO YVAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 avril 2021
Questions fréquentes sur BUSATO YVAN
Quel est le numéro SIREN de BUSATO YVAN ?
Le numéro SIREN de BUSATO YVAN est 897 783 882. Le SIRET de son siège social est 897 783 882 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91897783882.
Où se situe le siège social de BUSATO YVAN ?
Le siège social de BUSATO YVAN est situé 8 rue des Roseaux, 31810 Vernet.
BUSATO YVAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSATO YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSATO YVAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSATO YVAN.
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