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BUSATTO DANIEL

Active
Siren490 233 863Entrepreneur individuel75010 PARISCréée le 03 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSATTO DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 2006, identifié par le SIREN 490 233 863. Le siège social de l'entreprise se trouve 102 rue du faubourg Poissonniere, 75010 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSATTO DANIEL

Dénomination
BUSATTO DANIEL
SIREN
490 233 863
SIRET (siège)
490 233 863 00011
N° TVA intracommunautaire
FR17490233863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 233 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
03 janvier 2006
Siège social
102 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75010, PARIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BUSATTO DANIEL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de BUSATTO DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSATTO DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSATTO DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 75010 PARISSiègeActif

    490 233 863 00011 · ouvert le 03 janvier 2006 · NAF 7022Z

  • 75014 PARISFermé

    490 233 863 00029 · ouvert le 02 janvier 2008 · NAF 7022Z

  • 75009 PARISFermé

    490 233 863 00037 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BUSATTO DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSATTO DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSATTO DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSATTO DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSATTO DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSATTO DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSATTO DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2006

Questions fréquentes sur BUSATTO DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BUSATTO DANIEL ?

Le numéro SIREN de BUSATTO DANIEL est 490 233 863. Le SIRET de son siège social est 490 233 863 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17490233863.

Où se situe le siège social de BUSATTO DANIEL ?

Le siège social de BUSATTO DANIEL est situé 102 rue du faubourg Poissonniere, 75010 Paris.

BUSATTO DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSATTO DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSATTO DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSATTO DANIEL.

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