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BUSCA BERNARD

Active
Siren326 924 818Entrepreneur individuel06110 LE CANNETCréée le 14 juin 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 326 924 818, BUSCA BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 14 juin 2023. Elle est domiciliée 28 Che des Fades les Charmilles les Pins B, 06110 Le Cannet. L'entreprise déclare le code NAF 3315Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSCA BERNARD

Dénomination
BUSCA BERNARD
SIREN
326 924 818
SIRET (siège)
326 924 818 00049
N° TVA intracommunautaire
FR94326924818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 924 818
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3315Z
Date de création
14 juin 2023
Siège social
28 CHE DES FADES LES CHARMILLES LES PINS B, 06110, LE CANNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSCA BERNARD

REPARATION MAINTENANCE NAVALE

Finances de BUSCA BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSCA BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSCA BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeActif

    326 924 818 00049 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 3315Z

Documents juridiques de BUSCA BERNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2023

  • Acte

Comptes annuels de BUSCA BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCA BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSCA BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCA BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSCA BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSCA BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2023

Questions fréquentes sur BUSCA BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BUSCA BERNARD ?

Le numéro SIREN de BUSCA BERNARD est 326 924 818. Le SIRET de son siège social est 326 924 818 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94326924818.

Où se situe le siège social de BUSCA BERNARD ?

Le siège social de BUSCA BERNARD est situé 28 Che des Fades les Charmilles les Pins B, 06110 Le Cannet.

BUSCA BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSCA BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSCA BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCA BERNARD.

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