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BUSCA DANIEL

Active
Siren528 900 160Entrepreneur individuel83430 SAINT-MANDRIER-SUR-MERCréée le 02 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 528 900 160, BUSCA DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 2010. Elle est domiciliée 12 bd Saint-Asile, 83430 Saint-Mandrier-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 8690E comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSCA DANIEL

Dénomination
BUSCA DANIEL
SIREN
528 900 160
SIRET (siège)
528 900 160 00037
N° TVA intracommunautaire
FR03528900160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 900 160
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
02 novembre 2010
Siège social
12 BD SAINT-ASILE, 83430, SAINT-MANDRIER-SUR-MER
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BUSCA DANIEL

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

Finances de BUSCA DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSCA DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSCA DANIEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 83430 SAINT-MANDRIER-SUR-MERSiègeActif

    528 900 160 00037 · ouvert le 28 août 2013 · NAF 8690E

  • 88210 SENONESFermé

    528 900 160 00011 · ouvert le 02 novembre 2010 · NAF 8690E

  • 83000 TOULONFermé

    528 900 160 00029 · ouvert le 04 mars 2011 · NAF 8690E

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERFermé

    528 900 160 00045 · ouvert le 24 novembre 2016 · NAF 8690E

Documents juridiques de BUSCA DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSCA DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSCA DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSCA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSCA DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2010

Questions fréquentes sur BUSCA DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BUSCA DANIEL ?

Le numéro SIREN de BUSCA DANIEL est 528 900 160. Le SIRET de son siège social est 528 900 160 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03528900160.

Où se situe le siège social de BUSCA DANIEL ?

Le siège social de BUSCA DANIEL est situé 12 bd Saint-Asile, 83430 Saint-Mandrier-sur-Mer.

BUSCA DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSCA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSCA DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCA DANIEL.

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