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BUSCA DANIEL

Active
Siren776 176 703Entrepreneur individuel66220 CAUDIES-DE-FENOUILLEDESCréée le 10 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 776 176 703, BUSCA DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 10 août 2004. Son siège social est situé 10 rue de l Hermitage, 66220 Caudies-de-Fenouilledes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de BUSCA DANIEL

Dénomination
BUSCA DANIEL
SIREN
776 176 703
SIRET (siège)
776 176 703 00085
N° TVA intracommunautaire
FR16776176703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 776 176 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
10 août 2004
Siège social
10 RUE DE L HERMITAGE, 66220, CAUDIES-DE-FENOUILLEDES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BUSCA DANIEL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de BUSCA DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSCA DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSCA DANIEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 66220 CAUDIES-DE-FENOUILLEDESSiègeActif

    776 176 703 00085 · ouvert le 10 août 2004 · NAF 7022Z

  • 66000 PERPIGNANFermé

    776 176 703 00036 · ouvert le 01 mars 1980 · NAF 741C

  • 32200 GIMONTFermé

    776 176 703 00069 · ouvert le 01 octobre 1986 · NAF 741C

  • 66000 PERPIGNANFermé

    776 176 703 00077 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 741C

Documents juridiques de BUSCA DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSCA DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSCA DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSCA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSCA DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2004

Questions fréquentes sur BUSCA DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BUSCA DANIEL ?

Le numéro SIREN de BUSCA DANIEL est 776 176 703. Le SIRET de son siège social est 776 176 703 00085. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16776176703.

Où se situe le siège social de BUSCA DANIEL ?

Le siège social de BUSCA DANIEL est situé 10 rue de l Hermitage, 66220 Caudies-de-Fenouilledes.

BUSCA DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSCA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSCA DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCA DANIEL.

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