BUSCAIL FREDERIC

Active

Siren532 400 553Entrepreneur individuel06560 ValbonneCréée le 21 octobre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 532 400 553, BUSCAIL FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 21 octobre 2010. Son siège social est situé RTE des Dolines, 06560 Valbonne. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUSCAIL FREDERIC

INSEE

Dénomination: BUSCAIL FREDERIC
SIREN: 532 400 553
SIRET (siège): 532 400 553 00022
N° TVA intracommunautaire: FR59532400553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 532 400 553
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 21 octobre 2010
Siège social: RTE des Dolines, 06560, Valbonne
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BUSCAIL FREDERIC

Location de logements

Finances de BUSCAIL FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSCAIL FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSCAIL FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

06560 ValbonneSiègeActif
532 400 553 00022 · ouvert le 21 octobre 2010 · NAF 6820A
74970 MarignierFermé
532 400 553 00014 · ouvert le 21 octobre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUSCAIL FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSCAIL FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCAIL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSCAIL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCAIL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSCAIL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSCAIL FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 21 octobre 2010

Questions fréquentes sur BUSCAIL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BUSCAIL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BUSCAIL FREDERIC est 532 400 553. Le SIRET de son siège social est 532 400 553 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59532400553.

Où se situe le siège social de BUSCAIL FREDERIC ?

Le siège social de BUSCAIL FREDERIC est situé RTE des Dolines, 06560 Valbonne.