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BUSCAT FREDERIC

Active
Siren529 746 794Entrepreneur individuel13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 16 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSCAT FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2010, identifié par le SIREN 529 746 794. Le siège social de l'entreprise se trouve bd Albert Charrier, 13090 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUSCAT FREDERIC

Dénomination
BUSCAT FREDERIC
SIREN
529 746 794
SIRET (siège)
529 746 794 00021
N° TVA intracommunautaire
FR57529746794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 746 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 décembre 2010
Siège social
BD ALBERT CHARRIER, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSCAT FREDERIC

Location de logements

Finances de BUSCAT FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSCAT FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSCAT FREDERIC

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    529 746 794 00021 · ouvert le 20 novembre 2020 · NAF 6820A

  • 94400 VITRY-SUR-SEINEActif

    529 746 794 00013 · ouvert le 16 décembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUSCAT FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSCAT FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCAT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSCAT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCAT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSCAT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSCAT FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2010

Questions fréquentes sur BUSCAT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BUSCAT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BUSCAT FREDERIC est 529 746 794. Le SIRET de son siège social est 529 746 794 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57529746794.

Où se situe le siège social de BUSCAT FREDERIC ?

Le siège social de BUSCAT FREDERIC est situé bd Albert Charrier, 13090 Aix-en-Provence.

BUSCAT FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSCAT FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSCAT FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCAT FREDERIC.

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