BUSCEMA MOULIS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
BUSCEMA MOULIS est une société civile immatriculée le 22 septembre 1999 sous le numéro SIREN 424 376 861. Son siège social est situé 42 B Rte de Morieres, 84000 Avignon. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par BRUNO BUSCEMA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BUSCEMA MOULIS
INSEE- Dénomination
- BUSCEMA MOULIS
- SIREN
- 424 376 861
- SIRET (siège)
- 424 376 861 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR66424376861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 376 861
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 22 septembre 1999
- Siège social
- 42 B RTE DE MORIERES, 84000, AVIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSCEMA MOULIS
Acquisition gestion administration de tous biens immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de BUSCEMA MOULIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSCEMA MOULIS
INSEEÉtablissements de BUSCEMA MOULIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84000 AVIGNONSiègeActif
424 376 861 00011 · ouvert le 11 août 1999 · NAF 6820A
Documents juridiques de BUSCEMA MOULIS
INPIConformité de BUSCEMA MOULIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCEMA MOULIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BUSCEMA MOULIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUSCEMA MOULIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSCEMA MOULIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 septembre 1999
Questions fréquentes sur BUSCEMA MOULIS
Quel est le numéro SIREN de BUSCEMA MOULIS ?
Le numéro SIREN de BUSCEMA MOULIS est 424 376 861. Le SIRET de son siège social est 424 376 861 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66424376861.
Qui dirige BUSCEMA MOULIS ?
BUSCEMA MOULIS est dirigée par BRUNO BUSCEMA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BUSCEMA MOULIS ?
Le siège social de BUSCEMA MOULIS est situé 42 B Rte de Morieres, 84000 Avignon.
BUSCEMA MOULIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSCEMA MOULIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSCEMA MOULIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCEMA MOULIS.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Avignon
- GRAND DELTA HABITAT84000 AvignonCA 111 M€
- SCI DE L'AULNE84000 Avignon
- ESPACE MEDICAL SAINT RUF84000 Avignon
- RASUTAR84000 Avignon
- G.B.84000 Avignon
- FAMILIALE QUAIREL SCI84000 Avignon
- FOURNALET SUD84000 Avignon
- SCI MICHEL84000 Avignon
- SCI HOTELIERE DU PETIT PALAIS84000 Avignon
- OTREB84000 Avignon
Entreprises location de logements
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A
Location de logements à Avignon
Entreprises du même secteur à Avignon
Entreprises à Avignon
Toutes les entreprises à Avignon
Exportez toutes les entreprises « Location de logements » du Vaucluse en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
