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BUSCEMI SERGE

Active
Siren950 400 747Entrepreneur individuel73500 MODANECréée le 07 août 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 950 400 747, BUSCEMI SERGE est un entrepreneur individuel créé le 7 août 1989. Elle est domiciliée 3 Pl Sommeiller, 73500 Modane. L'entreprise déclare le code NAF 6701 comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSCEMI SERGE

Dénomination
BUSCEMI SERGE
SIREN
950 400 747
SIRET (siège)
950 400 747 00016
N° TVA intracommunautaire
FR64950400747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 400 747
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6701
Date de création
07 août 1989
Siège social
3 PL SOMMEILLER, 73500, MODANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSCEMI SERGE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUSCEMI SERGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSCEMI SERGE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSCEMI SERGE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73500 MODANESiègeFermé

    950 400 747 00016 · ouvert le 07 août 1989 · NAF 6701

Documents juridiques de BUSCEMI SERGE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSCEMI SERGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCEMI SERGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSCEMI SERGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCEMI SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSCEMI SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSCEMI SERGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 1989

Questions fréquentes sur BUSCEMI SERGE

Quel est le numéro SIREN de BUSCEMI SERGE ?

Le numéro SIREN de BUSCEMI SERGE est 950 400 747. Le SIRET de son siège social est 950 400 747 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64950400747.

Où se situe le siège social de BUSCEMI SERGE ?

Le siège social de BUSCEMI SERGE est situé 3 Pl Sommeiller, 73500 Modane.

BUSCEMI SERGE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSCEMI SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSCEMI SERGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCEMI SERGE.

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