BUSCH
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,3 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 827 936 204, BUSCH est une SAS créée le 27 février 2017. Son siège social est situé 102 All de Salernes, 83130 La Garde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4725Z. La direction est assurée par QUENTIN BUSCH en qualité de président de sas. La radiation de BUSCH date du 14 octobre 2026 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de BUSCH
INSEE- Dénomination
- BUSCH
- SIREN
- 827 936 204
- SIRET (siège)
- 827 936 204 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR46827936204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 936 204
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juin 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 289,4 €
- Code NAF / APE
- 4725Z
- Date de création
- 27 février 2017
- Date de radiation
- 14 octobre 2026
- Siège social
- 102 ALL DE SALERNES, 83130, LA GARDE
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Objet social de BUSCH
Création achat commercialisation de bières alcool et spiritueux auprès de professionnels d'associations de particuliers dans le cadres d'événements culturels sportifs ou autres par vente directe ou à distance promotions des marques de la société sur tout support approprié et produits dérivés support de la marque ou connexes aux univers des marques de la société non sédentaire conseil formation et entreposage de marchandises
Finances de BUSCH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSCH
INSEEÉtablissements de BUSCH
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 83130 LA GARDESiègeFermé
827 936 204 00029 · ouvert le 24 février 2021 · NAF 4725Z
- 76310 SAINTE-ADRESSEFermé
827 936 204 00011 · ouvert le 08 février 2017 · NAF 4725Z
Documents juridiques de BUSCH
INPIComptes annuels de BUSCH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSCH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent BUSCH. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre-SS4
Décision du 12 août 2026 · N° 23/00009
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00920
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, juridiction Expropriation
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00011
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/03396
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 24 mars 2026 · N° 23/05498
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 19 novembre 2025 · N° 25/03178
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 26 juin 2025 · N° 22/16840
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 04 octobre 2023 · N° 22/01212
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 15 juin 2023 · N° 22/03926
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUSCH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSCH
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- création
Date d'effet : 27 février 2017
Questions fréquentes sur BUSCH
Quel est le numéro SIREN de BUSCH ?
Le numéro SIREN de BUSCH est 827 936 204. Le SIRET de son siège social est 827 936 204 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46827936204.
Qui dirige BUSCH ?
BUSCH est dirigée par QUENTIN BUSCH, président de sas.
Où se situe le siège social de BUSCH ?
Le siège social de BUSCH est situé 102 All de Salernes, 83130 La Garde.
BUSCH est-elle toujours en activité ?
Non, BUSCH n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 14 octobre 2026.
BUSCH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCH.
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