BUSCH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 €
- Effectif
- Non publié
BUSCH est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mars 2024, identifiée par le SIREN 987 379 393. Le siège social de l'entreprise se trouve 69 RUE du rouet, 13008 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale. Elle est dirigée par Alexander BUSCH, président de sas.
Fiche d'identité de BUSCH
INSEE- Dénomination
- BUSCH
- SIREN
- 987 379 393
- SIRET (siège)
- 987 379 393 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR12987379393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 987 379 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 12 mars 2024
- Siège social
- 69 RUE du rouet, 13008, Marseille
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSCH
La création, le développement, la promotion et le référencement de sites internet, l'hébergement et la maintenance de sites internet
Finances de BUSCH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSCH
INSEEÉtablissements de BUSCH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13008 MarseilleSiègeActif
987 379 393 00018 · ouvert le 22 janvier 2024 · NAF 6201Z
Documents juridiques de BUSCH
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSCH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSCH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent BUSCH. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 02 septembre 2026 · N° 26/05122
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre-SS4
Décision du 12 août 2026 · N° 23/00009
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00920
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, juridiction Expropriation
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00011
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/03396
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 24 mars 2026 · N° 23/05498
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 19 novembre 2025 · N° 25/03178
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 26 juin 2025 · N° 22/16840
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 04 octobre 2023 · N° 22/01212
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 15 juin 2023 · N° 22/03926
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUSCH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSCH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mars 2024
Questions fréquentes sur BUSCH
Quel est le numéro SIREN de BUSCH ?
Le numéro SIREN de BUSCH est 987 379 393. Le SIRET de son siège social est 987 379 393 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12987379393.
Qui dirige BUSCH ?
BUSCH est dirigée par Alexander BUSCH, président de sas.
Où se situe le siège social de BUSCH ?
Le siège social de BUSCH est situé 69 RUE du rouet, 13008 Marseille.
BUSCH est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSCH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSCH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCH.
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