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BUSCH CLAUDE

Active
Siren443 310 479Entrepreneur individuel67470 MOTHERNCréée le 12 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 443 310 479, BUSCH CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 12 septembre 2002. Son siège social est situé 2 Tra de la Paix, 67470 Mothern. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1101Z.

Fiche d'identité de BUSCH CLAUDE

Dénomination
BUSCH CLAUDE
SIREN
443 310 479
SIRET (siège)
443 310 479 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48443310479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 310 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1101Z
Date de création
12 septembre 2002
Siège social
2 TRA DE LA PAIX, 67470, MOTHERN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSCH CLAUDE

Distillerie artisanale en sédentaire et non sédentaire

Finances de BUSCH CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSCH CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSCH CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67470 MOTHERNSiègeActif

    443 310 479 00011 · ouvert le 07 septembre 2002 · NAF 1101Z

Documents juridiques de BUSCH CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSCH CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCH CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSCH CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCH CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSCH CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSCH CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2002

Questions fréquentes sur BUSCH CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BUSCH CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BUSCH CLAUDE est 443 310 479. Le SIRET de son siège social est 443 310 479 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48443310479.

Où se situe le siège social de BUSCH CLAUDE ?

Le siège social de BUSCH CLAUDE est situé 2 Tra de la Paix, 67470 Mothern.

BUSCH CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSCH CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSCH CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCH CLAUDE.

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