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BUSCH FERNAND

Active
Siren395 270 838Entrepreneur individuel97351 MATOURYCréée le 08 juin 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 395 270 838, BUSCH FERNAND est un entrepreneur individuel créé le 8 juin 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Lot les Loussais, 97351 Matoury. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112A.

Fiche d'identité de BUSCH FERNAND

Dénomination
BUSCH FERNAND
SIREN
395 270 838
SIRET (siège)
395 270 838 00018
N° TVA intracommunautaire
FR39395270838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 270 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112A
Date de création
08 juin 1994
Siège social
11 LOT LES LOUSSAIS, 97351, MATOURY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSCH FERNAND

Activité des géomètres

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Finances de BUSCH FERNAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSCH FERNAND

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSCH FERNAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97351 MATOURYSiègeActif

    395 270 838 00018 · ouvert le 08 juin 1994 · NAF 7112A

Documents juridiques de BUSCH FERNAND

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BUSCH FERNAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCH FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSCH FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCH FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSCH FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSCH FERNAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 1994

Questions fréquentes sur BUSCH FERNAND

Quel est le numéro SIREN de BUSCH FERNAND ?

Le numéro SIREN de BUSCH FERNAND est 395 270 838. Le SIRET de son siège social est 395 270 838 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39395270838.

Où se situe le siège social de BUSCH FERNAND ?

Le siège social de BUSCH FERNAND est situé 11 Lot les Loussais, 97351 Matoury.

BUSCH FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSCH FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSCH FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCH FERNAND.

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