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BUSCH PASCALE

Active
Siren322 581 836Entrepreneur individuel84270 VEDENECréée le 01 août 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSCH PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1981 sous le numéro SIREN 322 581 836. Son siège social est situé 50 Lot la Nisado, 84270 Vedene. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de BUSCH PASCALE

Dénomination
BUSCH PASCALE
SIREN
322 581 836
SIRET (siège)
322 581 836 00028
N° TVA intracommunautaire
FR91322581836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 581 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 août 1981
Siège social
50 LOT LA NISADO, 84270, VEDENE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSCH PASCALE

Activités d'architecture

Finances de BUSCH PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSCH PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSCH PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84270 VEDENESiègeActif

    322 581 836 00028 · ouvert le 03 septembre 2012 · NAF 7111Z

  • 57535 MARANGE-SILVANGEFermé

    322 581 836 00010 · ouvert le 01 août 1981 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BUSCH PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSCH PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCH PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSCH PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCH PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSCH PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSCH PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1981

Questions fréquentes sur BUSCH PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BUSCH PASCALE ?

Le numéro SIREN de BUSCH PASCALE est 322 581 836. Le SIRET de son siège social est 322 581 836 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91322581836.

Où se situe le siège social de BUSCH PASCALE ?

Le siège social de BUSCH PASCALE est situé 50 Lot la Nisado, 84270 Vedene.

BUSCH PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSCH PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSCH PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCH PASCALE.

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