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BUSCHE PASCAL

Active
Siren831 917 703Entrepreneur individuel68000 COLMARCréée le 31 août 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 831 917 703, BUSCHE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 31 août 2017. Son siège social est situé 7 rue des Moulins le Clos des Moulins, 68000 Colmar. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSCHE PASCAL

Dénomination
BUSCHE PASCAL
SIREN
831 917 703
SIRET (siège)
831 917 703 00017
N° TVA intracommunautaire
FR60831917703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 917 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 août 2017
Siège social
7 RUE DES MOULINS LE CLOS DES MOULINS, 68000, COLMAR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSCHE PASCAL

Location de logements

Finances de BUSCHE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSCHE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSCHE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68000 COLMARSiègeActif

    831 917 703 00017 · ouvert le 31 août 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUSCHE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSCHE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCHE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSCHE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCHE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSCHE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSCHE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2017

Questions fréquentes sur BUSCHE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUSCHE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUSCHE PASCAL est 831 917 703. Le SIRET de son siège social est 831 917 703 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60831917703.

Où se situe le siège social de BUSCHE PASCAL ?

Le siège social de BUSCHE PASCAL est situé 7 rue des Moulins le Clos des Moulins, 68000 Colmar.

BUSCHE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSCHE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSCHE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCHE PASCAL.

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