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BUSCHÉ Patrick

Active
Siren984 687 764Entrepreneur individuel66000 PerpignanCréée le 16 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 984 687 764, BUSCHÉ Patrick est un entrepreneur individuel créé le 16 février 2024. Elle est domiciliée 1700 CHE de CHARLEMAGNE (VC 17), 66000 Perpignan. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSCHÉ Patrick

Dénomination
BUSCHÉ Patrick
SIREN
984 687 764
SIRET (siège)
984 687 764 00014
N° TVA intracommunautaire
FR84984687764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 687 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 février 2024
Siège social
1700 CHE de CHARLEMAGNE (VC 17), 66000, Perpignan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSCHÉ Patrick

loueur en meublé non professionnel

Finances de BUSCHÉ Patrick

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSCHÉ Patrick

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSCHÉ Patrick

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66000 PerpignanSiègeActif

    984 687 764 00014 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUSCHÉ Patrick

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSCHÉ Patrick

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCHÉ Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSCHÉ Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCHÉ Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSCHÉ Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSCHÉ Patrick

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2024

Questions fréquentes sur BUSCHÉ Patrick

Quel est le numéro SIREN de BUSCHÉ Patrick ?

Le numéro SIREN de BUSCHÉ Patrick est 984 687 764. Le SIRET de son siège social est 984 687 764 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84984687764.

Où se situe le siège social de BUSCHÉ Patrick ?

Le siège social de BUSCHÉ Patrick est situé 1700 CHE de CHARLEMAGNE (VC 17), 66000 Perpignan.

BUSCHÉ Patrick est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSCHÉ Patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSCHÉ Patrick est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCHÉ Patrick.

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