BUSCHER CONSTANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSCHER CONSTANCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 avril 2021, identifié par le SIREN 898 853 908. Elle est domiciliée 10 rue du Pont, 25440 Rennes-sur-Loue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.
Fiche d'identité de BUSCHER CONSTANCE
INSEE- Dénomination
- BUSCHER CONSTANCE
- SIREN
- 898 853 908
- SIRET (siège)
- 898 853 908 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR51898853908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 898 853 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 21 avril 2021
- Siège social
- 10 RUE DU PONT, 25440, RENNES-SUR-LOUE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUSCHER CONSTANCE
Activités de soutien aux cultures
Finances de BUSCHER CONSTANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSCHER CONSTANCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSCHER CONSTANCE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25440 RENNES-SUR-LOUESiègeActif
898 853 908 00025 · ouvert le 01 août 2021 · NAF 0161Z
- 25270 VILLERS-SOUS-CHALAMONTFermé
898 853 908 00017 · ouvert le 21 avril 2021 · NAF 0161Z
Documents juridiques de BUSCHER CONSTANCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSCHER CONSTANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCHER CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSCHER CONSTANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCHER CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSCHER CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSCHER CONSTANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 avril 2021
Questions fréquentes sur BUSCHER CONSTANCE
Quel est le numéro SIREN de BUSCHER CONSTANCE ?
Le numéro SIREN de BUSCHER CONSTANCE est 898 853 908. Le SIRET de son siège social est 898 853 908 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51898853908.
Où se situe le siège social de BUSCHER CONSTANCE ?
Le siège social de BUSCHER CONSTANCE est situé 10 rue du Pont, 25440 Rennes-sur-Loue.
BUSCHER CONSTANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSCHER CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSCHER CONSTANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCHER CONSTANCE.
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