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BUSCOT JACQUES

Active
Siren497 770 842Entrepreneur individuel59310 NOMAINCréée le 07 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSCOT JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2007, identifié par le SIREN 497 770 842. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue Joseph Leonard, 59310 Nomain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de BUSCOT JACQUES

Dénomination
BUSCOT JACQUES
SIREN
497 770 842
SIRET (siège)
497 770 842 00019
N° TVA intracommunautaire
FR60497770842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 770 842
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
07 juin 2007
Siège social
18 RUE JOSEPH LEONARD, 59310, NOMAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSCOT JACQUES

MACONNERIE CARRELAGE ET TRAVAUX DE RENOVATION

Finances de BUSCOT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSCOT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSCOT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59310 NOMAINSiègeActif

    497 770 842 00019 · ouvert le 16 avril 2007 · NAF 4399C

Documents juridiques de BUSCOT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSCOT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCOT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSCOT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSCOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSCOT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2007

Questions fréquentes sur BUSCOT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BUSCOT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BUSCOT JACQUES est 497 770 842. Le SIRET de son siège social est 497 770 842 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60497770842.

Où se situe le siège social de BUSCOT JACQUES ?

Le siège social de BUSCOT JACQUES est situé 18 rue Joseph Leonard, 59310 Nomain.

BUSCOT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSCOT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSCOT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCOT JACQUES.

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