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BUSELLI PASCAL

Active
Siren529 818 932100091370 VERRIERES-LE-BUISSONCréée le 15 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSELLI PASCAL est une 1000 immatriculée le 15 juillet 2010 sous le numéro SIREN 529 818 932. Son siège social est situé 85 rue d'Estienne d'Orves, 91370 Verrieres-le-Buisson. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BUSELLI PASCAL

Dénomination
BUSELLI PASCAL
SIREN
529 818 932
SIRET (siège)
529 818 932 00012
N° TVA intracommunautaire
FR64529818932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 818 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juillet 2010
Siège social
85 RUE D'ESTIENNE D'ORVES, 91370, VERRIERES-LE-BUISSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSELLI PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BUSELLI PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSELLI PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSELLI PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91370 VERRIERES-LE-BUISSONSiègeActif

    529 818 932 00012 · ouvert le 15 juillet 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de BUSELLI PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSELLI PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSELLI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSELLI PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSELLI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSELLI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSELLI PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2010

Questions fréquentes sur BUSELLI PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUSELLI PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUSELLI PASCAL est 529 818 932. Le SIRET de son siège social est 529 818 932 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64529818932.

Où se situe le siège social de BUSELLI PASCAL ?

Le siège social de BUSELLI PASCAL est situé 85 rue d'Estienne d'Orves, 91370 Verrieres-le-Buisson.

BUSELLI PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSELLI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSELLI PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSELLI PASCAL.

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