BUSEYNE AMELIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSEYNE AMELIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 février 2023 sous le numéro SIREN 923 012 264. Elle est domiciliée 36 av de la Republique, 77340 Pontault-Combault. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de BUSEYNE AMELIE
INSEE- Dénomination
- BUSEYNE AMELIE
- SIREN
- 923 012 264
- SIRET (siège)
- 923 012 264 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR17923012264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 923 012 264
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 03 février 2023
- Siège social
- 36 AV DE LA REPUBLIQUE, 77340, PONTAULT-COMBAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSEYNE AMELIE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BUSEYNE AMELIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSEYNE AMELIE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSEYNE AMELIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77340 PONTAULT-COMBAULTSiègeActif
923 012 264 00019 · ouvert le 03 février 2023 · NAF 9003A
Documents juridiques de BUSEYNE AMELIE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSEYNE AMELIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSEYNE AMELIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSEYNE AMELIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSEYNE AMELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSEYNE AMELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSEYNE AMELIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 février 2023
Questions fréquentes sur BUSEYNE AMELIE
Quel est le numéro SIREN de BUSEYNE AMELIE ?
Le numéro SIREN de BUSEYNE AMELIE est 923 012 264. Le SIRET de son siège social est 923 012 264 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17923012264.
Où se situe le siège social de BUSEYNE AMELIE ?
Le siège social de BUSEYNE AMELIE est situé 36 av de la Republique, 77340 Pontault-Combault.
BUSEYNE AMELIE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSEYNE AMELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSEYNE AMELIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSEYNE AMELIE.
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