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BUSEYNE PASCAL

Active
Siren432 573 244100062150 HOUDAINCréée le 06 juin 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSEYNE PASCAL est une 1000 immatriculée le 6 juin 2000 sous le numéro SIREN 432 573 244. Elle est domiciliée 37 rue de la Geharie, 62150 Houdain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BUSEYNE PASCAL

Dénomination
BUSEYNE PASCAL
SIREN
432 573 244
SIRET (siège)
432 573 244 00022
N° TVA intracommunautaire
FR06432573244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 573 244
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
9003A
Date de création
06 juin 2000
Siège social
37 RUE DE LA GEHARIE, 62150, HOUDAIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSEYNE PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BUSEYNE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSEYNE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSEYNE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 62150 HOUDAINSiègeActif

    432 573 244 00022 · ouvert le 24 août 2004 · NAF 9003A

  • 92140 CLAMARTFermé

    432 573 244 00014 · ouvert le 06 juin 2000 · NAF 923A

Documents juridiques de BUSEYNE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSEYNE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSEYNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSEYNE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSEYNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSEYNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSEYNE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2000

Questions fréquentes sur BUSEYNE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUSEYNE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUSEYNE PASCAL est 432 573 244. Le SIRET de son siège social est 432 573 244 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06432573244.

Où se situe le siège social de BUSEYNE PASCAL ?

Le siège social de BUSEYNE PASCAL est situé 37 rue de la Geharie, 62150 Houdain.

BUSEYNE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSEYNE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSEYNE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSEYNE PASCAL.

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