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BUSEYNE ROBERT

Active
Siren310 521 315Entrepreneur individuel30220 AIGUES-MORTESCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSEYNE ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 310 521 315. Son siège social est situé Dom du Grand Chaumort, 30220 Aigues-Mortes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 526D.

Fiche d'identité de BUSEYNE ROBERT

Dénomination
BUSEYNE ROBERT
SIREN
310 521 315
SIRET (siège)
310 521 315 00013
N° TVA intracommunautaire
FR13310521315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 521 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526D
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
DOM DU GRAND CHAUMORT, 30220, AIGUES-MORTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSEYNE ROBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUSEYNE ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSEYNE ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSEYNE ROBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30220 AIGUES-MORTESSiègeFermé

    310 521 315 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 526D

Documents juridiques de BUSEYNE ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSEYNE ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSEYNE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSEYNE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSEYNE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSEYNE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSEYNE ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BUSEYNE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BUSEYNE ROBERT ?

Le numéro SIREN de BUSEYNE ROBERT est 310 521 315. Le SIRET de son siège social est 310 521 315 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13310521315.

Où se situe le siège social de BUSEYNE ROBERT ?

Le siège social de BUSEYNE ROBERT est situé Dom du Grand Chaumort, 30220 Aigues-Mortes.

BUSEYNE ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSEYNE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSEYNE ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSEYNE ROBERT.

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