BUSI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
BUSI est une SARL immatriculée le 2 juillet 2010 sous le numéro SIREN 523 584 621. Elle est domiciliée 2125 RTE du Boisset Lieu-dit Le Boisset, 84750 Caseneuve. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-PAUL BUSI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BUSI
INSEE- Dénomination
- BUSI
- SIREN
- 523 584 621
- SIRET (siège)
- 523 584 621 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR89523584621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 584 621
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 octobre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 02 juillet 2010
- Siège social
- 2125 RTE du Boisset Lieu-dit Le Boisset, 84750, Caseneuve
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BUSI
Production d'électricité
Finances de BUSI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSI
INSEEÉtablissements de BUSI
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- 84750 CaseneuveSiègeActif
523 584 621 00016 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 3511Z
- 84750 CaseneuveActif
523 584 621 00032 · ouvert le 08 mars 2024 · NAF 3511Z
- 84750 CaseneuveActif
523 584 621 00040 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 3511Z
- 84750 CASENEUVEFermé
523 584 621 00024 · ouvert le 28 juillet 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BUSI
INPIComptes annuels de BUSI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent BUSI. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/02367
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 mars 2025 · N° 2025J00019
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, saisies Immobilières
Décision du 09 octobre 2024 · N° 24/00125
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 septembre 2001 · N° 00-60.206
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUSI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSI
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-07-02 · Début d'activité : 2010-07-01
- création
Date d'effet : 02 juillet 2010
Questions fréquentes sur BUSI
Quel est le numéro SIREN de BUSI ?
Le numéro SIREN de BUSI est 523 584 621. Le SIRET de son siège social est 523 584 621 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89523584621.
Qui dirige BUSI ?
BUSI est dirigée par JEAN-PAUL BUSI, gérant.
Où se situe le siège social de BUSI ?
Le siège social de BUSI est situé 2125 RTE du Boisset Lieu-dit Le Boisset, 84750 Caseneuve.
BUSI est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSI.
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