BUSIGNIES DAMIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 920 972 007, BUSIGNIES DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 29 octobre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue des Sources, 25530 Landresse. Son activité principale relève du code NAF 4799A.
Fiche d'identité de BUSIGNIES DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BUSIGNIES DAMIEN
- SIREN
- 920 972 007
- SIRET (siège)
- 920 972 007 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR43920972007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 972 007
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 29 octobre 2022
- Siège social
- 2 RUE DES SOURCES, 25530, LANDRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSIGNIES DAMIEN
Vente à domicile
Finances de BUSIGNIES DAMIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSIGNIES DAMIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSIGNIES DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25530 LANDRESSESiègeActif
920 972 007 00016 · ouvert le 29 octobre 2022 · NAF 4799A
Documents juridiques de BUSIGNIES DAMIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSIGNIES DAMIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSIGNIES DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSIGNIES DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSIGNIES DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSIGNIES DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSIGNIES DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 octobre 2022
Questions fréquentes sur BUSIGNIES DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BUSIGNIES DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BUSIGNIES DAMIEN est 920 972 007. Le SIRET de son siège social est 920 972 007 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43920972007.
Où se situe le siège social de BUSIGNIES DAMIEN ?
Le siège social de BUSIGNIES DAMIEN est situé 2 rue des Sources, 25530 Landresse.
BUSIGNIES DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSIGNIES DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSIGNIES DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSIGNIES DAMIEN.
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