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BUSIN FREDERIC

Active
Siren537 888 984Entrepreneur individuel30100 ALESCréée le 10 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 888 984, BUSIN FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 10 novembre 2011. Son siège social est situé 47 Che de la Mine, 30100 Ales. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSIN FREDERIC

Dénomination
BUSIN FREDERIC
SIREN
537 888 984
SIRET (siège)
537 888 984 00011
N° TVA intracommunautaire
FR87537888984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 888 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
10 novembre 2011
Siège social
47 CHE DE LA MINE, 30100, ALES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSIN FREDERIC

Débits de boissons

Finances de BUSIN FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSIN FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSIN FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30100 ALESSiègeActif

    537 888 984 00011 · ouvert le 10 novembre 2011 · NAF 5630Z

Documents juridiques de BUSIN FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSIN FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSIN FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSIN FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSIN FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSIN FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSIN FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2011

Questions fréquentes sur BUSIN FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BUSIN FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BUSIN FREDERIC est 537 888 984. Le SIRET de son siège social est 537 888 984 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87537888984.

Où se situe le siège social de BUSIN FREDERIC ?

Le siège social de BUSIN FREDERIC est situé 47 Che de la Mine, 30100 Ales.

BUSIN FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSIN FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSIN FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSIN FREDERIC.

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