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BUSIN JACQUES

Active
Siren304 195 480Entrepreneur individuel51360 VERZENAY
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSIN JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 304 195 480. Elle est domiciliée 17 rue Thiers, 51360 Verzenay. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BUSIN JACQUES

Dénomination
BUSIN JACQUES
SIREN
304 195 480
SIRET (siège)
304 195 480 00013
N° TVA intracommunautaire
FR73304195480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 304 195 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
-
Siège social
17 RUE THIERS, 51360, VERZENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSIN JACQUES

Culture de la vigne

Finances de BUSIN JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSIN JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSIN JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51360 VERZENAYSiègeActif

    304 195 480 00013 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BUSIN JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSIN JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSIN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSIN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSIN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSIN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSIN JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BUSIN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BUSIN JACQUES ?

Le numéro SIREN de BUSIN JACQUES est 304 195 480. Le SIRET de son siège social est 304 195 480 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73304195480.

Où se situe le siège social de BUSIN JACQUES ?

Le siège social de BUSIN JACQUES est situé 17 rue Thiers, 51360 Verzenay.

BUSIN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSIN JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSIN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSIN JACQUES.

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