BUSIN JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSIN JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1988 sous le numéro SIREN 347 409 898. Le siège social de l'entreprise se trouve 102 av Commandant Garbe Petites Alpes, 06160 Antibes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BUSIN JACQUES
INSEE- Dénomination
- BUSIN JACQUES
- SIREN
- 347 409 898
- SIRET (siège)
- 347 409 898 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR14347409898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 409 898
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 avril 1988
- Siège social
- 102 AV COMMANDANT GARBE PETITES ALPES, 06160, ANTIBES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUSIN JACQUES
Location de logements
Finances de BUSIN JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSIN JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSIN JACQUES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06160 ANTIBESSiègeActif
347 409 898 00025 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 6820A
- 59650 VILLENEUVE-D'ASCQFermé
347 409 898 00017 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 554A
Documents juridiques de BUSIN JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSIN JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSIN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSIN JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSIN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSIN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSIN JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1988
Questions fréquentes sur BUSIN JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BUSIN JACQUES ?
Le numéro SIREN de BUSIN JACQUES est 347 409 898. Le SIRET de son siège social est 347 409 898 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14347409898.
Où se situe le siège social de BUSIN JACQUES ?
Le siège social de BUSIN JACQUES est situé 102 av Commandant Garbe Petites Alpes, 06160 Antibes.
BUSIN JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSIN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSIN JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSIN JACQUES.
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