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BUSIN PASCAL

Active
Siren380 314 161Entrepreneur individuel04800 GREOUX-LES-BAINSCréée le 01 février 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 380 314 161, BUSIN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Riayes les Bastides, 04800 Greoux-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSIN PASCAL

Dénomination
BUSIN PASCAL
SIREN
380 314 161
SIRET (siège)
380 314 161 00031
N° TVA intracommunautaire
FR74380314161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 314 161
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 février 1989
Siège social
LES RIAYES LES BASTIDES, 04800, GREOUX-LES-BAINS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BUSIN PASCAL

Location de logements

Finances de BUSIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSIN PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 04800 GREOUX-LES-BAINSSiègeActif

    380 314 161 00031 · ouvert le 30 juillet 2004 · NAF 6820A

  • 59590 RAISMESFermé

    380 314 161 00015 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 851G

  • 80300 ALBERTFermé

    380 314 161 00023 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 8690E

  • 75019 PARISFermé

    380 314 161 00049 · ouvert le 29 mars 2018 · NAF 8690E

Documents juridiques de BUSIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1989

Questions fréquentes sur BUSIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUSIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUSIN PASCAL est 380 314 161. Le SIRET de son siège social est 380 314 161 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74380314161.

Où se situe le siège social de BUSIN PASCAL ?

Le siège social de BUSIN PASCAL est situé Les Riayes les Bastides, 04800 Greoux-les-Bains.

BUSIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSIN PASCAL.

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