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BUSIN PASCAL

Active
Siren793 009 119Entrepreneur individuel71550 ANOSTCréée le 17 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSIN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2013, identifié par le SIREN 793 009 119. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Rte de Bussy, 71550 Anost. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de BUSIN PASCAL

Dénomination
BUSIN PASCAL
SIREN
793 009 119
SIRET (siège)
793 009 119 00017
N° TVA intracommunautaire
FR34793009119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 009 119
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
17 octobre 2013
Siège social
14 RTE DE BUSSY, 71550, ANOST
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSIN PASCAL

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Finances de BUSIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSIN PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71550 ANOSTSiègeActif

    793 009 119 00017 · ouvert le 18 avril 2012 · NAF 5520Z

  • 71540 RECLESNEFermé

    793 009 119 00025 · ouvert le 02 octobre 2013 · NAF 4399D

Documents juridiques de BUSIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2013

Questions fréquentes sur BUSIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUSIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUSIN PASCAL est 793 009 119. Le SIRET de son siège social est 793 009 119 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34793009119.

Où se situe le siège social de BUSIN PASCAL ?

Le siège social de BUSIN PASCAL est situé 14 Rte de Bussy, 71550 Anost.

BUSIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSIN PASCAL.

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