BUSINESS PROCESS CONSEIL

Active

Siren509 868 287SARL33730 BALIZACCréée le 05 janvier 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUSINESS PROCESS CONSEIL est une SARL immatriculée le 5 janvier 2009 sous le numéro SIREN 509 868 287. Elle est domiciliée La Nere Domaine de la Nere, 33730 Balizac. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSINESS PROCESS CONSEIL

INSEE

Dénomination: BUSINESS PROCESS CONSEIL
SIREN: 509 868 287
SIRET (siège): 509 868 287 00012
N° TVA intracommunautaire: FR39509868287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 509 868 287
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 05 janvier 2009
Siège social: LA NERE DOMAINE DE LA NERE, 33730, BALIZAC
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de BUSINESS PROCESS CONSEIL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSINESS PROCESS CONSEIL

INSEEBODACC

Anciens dirigeants (1)

Sandrine MYON

Gérant · de janvier 2009 à septembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BUSINESS PROCESS CONSEIL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

33730 BALIZACSiègeFermé
509 868 287 00012 · ouvert le 05 janvier 2009 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BUSINESS PROCESS CONSEIL

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2009

Acte

Dépôt du 20 janvier 2009

Acte

Comptes annuels de BUSINESS PROCESS CONSEIL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSINESS PROCESS CONSEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSINESS PROCESS CONSEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSINESS PROCESS CONSEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BUSINESS PROCESS CONSEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUSINESS PROCESS CONSEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSINESS PROCESS CONSEIL

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

05 septembre 2014Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
03 février 2009Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-01-05

25 février 2024création
Date d'effet : 05 janvier 2009

Questions fréquentes sur BUSINESS PROCESS CONSEIL

Quel est le numéro SIREN de BUSINESS PROCESS CONSEIL ?

Le numéro SIREN de BUSINESS PROCESS CONSEIL est 509 868 287. Le SIRET de son siège social est 509 868 287 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39509868287.

Où se situe le siège social de BUSINESS PROCESS CONSEIL ?

Le siège social de BUSINESS PROCESS CONSEIL est situé La Nere Domaine de la Nere, 33730 Balizac.