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BUSINOVE

Active
Siren500 699 616SAS69009 LYONCréée le 30 octobre 200710 à 19

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Résultat net 2024
438 k€+56,5 %
Capital social
50,0 k€
Effectif
10 à 19tranche Sirene

BUSINOVE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2007, identifiée par le SIREN 500 699 616. Son siège social est situé 5 quai Jayr, 69009 Lyon. Son activité principale est conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z) et emploie 10 à 19 salariés. Le dernier exercice publié (clôture au 31 décembre 2017) fait état d'un chiffre d'affaires de 877 k€ pour un résultat net de 3,8 k€. La direction est assurée par CAPIVALO DEVELOPPEMENT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BUSINOVE

Dénomination
BUSINOVE
SIREN
500 699 616
SIRET (siège)
500 699 616 00040
N° TVA intracommunautaire
FR25500699616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Lyon 500 699 616
Greffe
Lyon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création
30 octobre 2007
Effectif
10 à 19
Siège social
5 QUAI JAYR, 69009, LYON
Établissements
4
Statut
Active

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Site internet et réseaux sociaux de BUSINOVE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BUSINOVE

Conseil, vente de prestation, l'étude et la formation notamment dans le domaine de l'organisation, la strategie et le financement de l'innovation.

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Finances de BUSINOVE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2024--438 k€--696 k€1,9 M€-
2023--280 k€--507 k€1,6 M€-
2022--181 k€--347 k€993 k€-
2021--66,4 k€--285 k€829 k€-
2020--−35,4 k€--219 k€541 k€-
2019--41,0 k€--254 k€607 k€-
2018--22,0 k€--213 k€521 k€-
2017877 k€+13,6 %3,8 k€21,7 k€6,3 k€191 k€510 k€690 k€
2016772 k€+16,1 %53,8 k€104 k€84,8 k€188 k€522 k€521 k€
2015666 k€-28,0 k€54,6 k€33,1 k€134 k€456 k€481 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 27 août 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
36,1 %
Taux d’endettement
69,5 %
Ratio de liquidité
233,6 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires10 755 €29 267 €
Autres immobilisations corporelles297 805 €317 147 €
Avances et acomptes32 175 €22 186 €
Autres immobilisations financières2 467 €2 510 €
TOTAL Actif immobilisé343 203 €371 110 €
En-cours de production de services28 801 €28 550 €
Avances et acomptes versés sur commandes2 140 €0 €
Clients et comptes rattachés981 810 €985 278 €
Autres créances411 204 €88 029 €
Disponibilités156 130 €92 538 €
Charges constatées d'avance1 704 €3 803 €
TOTAL Actif circulant1 581 789 €1 198 198 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 924 992 €1 569 308 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale500 €500 €
Autres réserves206 913 €176 831 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE438 327 €280 082 €
TOTAL Capitaux propres695 739 €507 413 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit283 405 €330 958 €
Emprunts et dettes financières divers200 000 €993 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés58 593 €121 954 €
Dettes fiscales et sociales476 935 €475 562 €
Autres dettes140 820 €67 801 €
Produits constatés d'avance69 500 €64 628 €
TOTAL Dettes1 229 253 €1 061 895 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 924 992 €1 569 308 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires29 267 €44 782 €
Autres immobilisations corporelles317 147 €119 812 €
Avances et acomptes22 186 €0 €
Autres immobilisations financières2 510 €2 503 €
TOTAL Actif immobilisé371 110 €167 097 €
En-cours de production de services28 550 €29 532 €
Clients et comptes rattachés985 278 €486 869 €
Autres créances88 029 €41 288 €
Disponibilités92 538 €264 340 €
Charges constatées d'avance3 803 €3 892 €
TOTAL Actif circulant1 198 198 €825 921 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 569 308 €993 018 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale500 €500 €
Autres réserves176 831 €115 834 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE280 082 €180 997 €
TOTAL Capitaux propres507 413 €347 331 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit330 958 €160 000 €
Emprunts et dettes financières divers993 €581 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés121 954 €29 392 €
Dettes fiscales et sociales475 562 €387 439 €
Autres dettes67 801 €2 514 €
Produits constatés d'avance64 628 €65 760 €
TOTAL Dettes1 061 895 €645 687 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 569 308 €993 018 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires44 782 €63 439 €
Autres immobilisations corporelles119 812 €108 453 €
Autres immobilisations financières2 503 €2 184 €
TOTAL Actif immobilisé167 097 €174 076 €
En-cours de production de services29 532 €24 764 €
Avances et acomptes versés sur commandes0 €1 000 €
Clients et comptes rattachés486 869 €232 259 €
Autres créances41 288 €49 059 €
Disponibilités264 340 €343 489 €
Charges constatées d'avance3 892 €4 149 €
TOTAL Actif circulant825 921 €654 721 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif993 018 €828 797 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale500 €500 €
Autres réserves115 834 €168 535 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE180 997 €66 405 €
TOTAL Capitaux propres347 331 €285 440 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit160 000 €186 312 €
Emprunts et dettes financières divers581 €82 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés29 392 €38 351 €
Dettes fiscales et sociales387 439 €262 299 €
Autres dettes2 514 €2 514 €
Produits constatés d'avance65 760 €53 800 €
TOTAL Dettes645 687 €543 357 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif993 018 €828 797 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires63 439 €-
Autres immobilisations corporelles108 453 €-
Autres immobilisations financières2 183 €-
TOTAL Actif immobilisé174 076 €-
En-cours de production de services24 763 €-
Avances et acomptes versés sur commandes1 000 €-
Clients et comptes rattachés232 259 €-
Autres créances49 059 €-
Disponibilités343 489 €-
Charges constatées d'avance4 149 €-
TOTAL Actif circulant654 720 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif828 797 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel50 000 €-
Réserve légale500 €-
Autres réserves168 535 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE66 404 €-
TOTAL Capitaux propres285 440 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit186 312 €-
Emprunts et dettes financières divers81 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés38 350 €-
Dettes fiscales et sociales262 298 €-
Autres dettes2 514 €-
Produits constatés d'avance53 800 €-
TOTAL Dettes543 357 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif828 797 €-
Code EG383 243 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires83 139 €-
Autres immobilisations corporelles120 047 €-
Autres immobilisations financières2 183 €-
TOTAL Actif immobilisé205 371 €-
En-cours de production de services24 901 €-
Avances et acomptes versés sur commandes1 810 €-
Clients et comptes rattachés160 360 €-
Autres créances42 804 €-
Disponibilités105 954 €-
Charges constatées d'avance104 €-
TOTAL Actif circulant335 934 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif541 305 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel50 000 €-
Réserve légale500 €-
Autres réserves203 962 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−35 427 €-
TOTAL Capitaux propres219 035 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit73 390 €-
Emprunts et dettes financières divers818 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés30 233 €-
Dettes fiscales et sociales178 432 €-
Autres dettes13 594 €-
Produits constatés d'avance25 800 €-
TOTAL Dettes322 270 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif541 305 €-
Code EG285 848 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires104 782 €-
Autres immobilisations corporelles68 592 €-
Autres immobilisations financières2 183 €-
TOTAL Actif immobilisé175 558 €-
En-cours de production de services13 255 €-
Avances et acomptes versés sur commandes1 000 €-
Clients et comptes rattachés342 255 €-
Autres créances67 479 €-
Charges constatées d'avance7 360 €-
TOTAL Actif circulant431 350 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif606 909 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel50 000 €-
Réserve légale500 €-
Autres réserves162 964 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE40 998 €-
TOTAL Capitaux propres254 462 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit83 194 €-
Emprunts et dettes financières divers496 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés32 089 €-
Dettes fiscales et sociales148 485 €-
Autres dettes27 680 €-
Produits constatés d'avance60 500 €-
TOTAL Dettes352 446 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif606 909 €-
Code EG312 608 €-
Code EH19 145 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires5 240 €8 282 €
Autres immobilisations corporelles79 321 €93 609 €
Autres immobilisations financières1 985 €1 415 €
TOTAL Actif immobilisé86 546 €103 306 €
En-cours de production de services31 852 €28 715 €
Avances et acomptes versés sur commandes1 000 €954 €
Clients et comptes rattachés230 718 €237 996 €
Autres créances69 718 €70 162 €
Disponibilités99 409 €66 014 €
Charges constatées d'avance1 754 €3 146 €
TOTAL Actif circulant434 451 €406 988 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif520 997 €510 294 €

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale500 €500 €
Autres réserves140 948 €55 303 €
Report à nouveau-81 827 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE22 016 €3 818 €
TOTAL Capitaux propres213 464 €191 448 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit39 879 €54 279 €
Emprunts et dettes financières divers594 €173 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés27 377 €30 497 €
Dettes fiscales et sociales158 088 €149 151 €
Autres dettes7 595 €9 818 €
Produits constatés d'avance74 000 €74 927 €
TOTAL Dettes307 533 €318 845 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif520 997 €510 294 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires8 282 €12 189 €
Autres immobilisations corporelles93 609 €113 065 €
Autres immobilisations financières1 415 €1 415 €
TOTAL Actif immobilisé103 306 €126 669 €
En-cours de production de services28 715 €21 166 €
Avances et acomptes versés sur commandes954 €329 €
Clients et comptes rattachés237 996 €291 885 €
Autres créances70 162 €35 315 €
Disponibilités66 014 €45 183 €
Charges constatées d'avance3 146 €1 541 €
TOTAL Actif circulant406 988 €395 419 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif510 294 €522 088 €

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale500 €500 €
Autres réserves55 303 €55 303 €
Report à nouveau81 827 €28 006 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE3 818 €53 822 €
TOTAL Capitaux propres191 448 €187 631 €
Provisions pour charges-3 490 €
TOTAL Provisions pour risques et charges-3 490 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit54 279 €68 208 €
Emprunts et dettes financières divers173 €831 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés30 497 €26 196 €
Dettes fiscales et sociales149 151 €144 226 €
Autres dettes9 818 €6 957 €
Produits constatés d'avance74 927 €84 549 €
TOTAL Dettes318 845 €330 967 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif510 294 €522 088 €

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services877 450 €772 418 €
Chiffre d'affaires net877 450 €772 418 €
Production stockée7 549 €372 €
Autres produits47 678 €7 639 €
TOTAL Produits d'exploitation932 677 €780 430 €
Autres achats et charges externes139 703 €113 199 €
Impôts, taxes et versements assimilés33 471 €34 418 €
Salaires et traitements526 500 €388 521 €
Charges sociales163 622 €132 541 €
Dotations aux provisions sur immobilisations27 038 €26 008 €
Autres charges36 082 €933 €
TOTAL Charges d'exploitation926 414 €695 620 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION6 263 €84 810 €
TOTAL Charges financières2 120 €2 590 €
RÉSULTAT FINANCIER−2 120 €−2 590 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS4 143 €82 220 €
TOTAL Produits exceptionnels9 988 €-
TOTAL Charges exceptionnelles8 448 €20 759 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL1 539 €−20 759 €
Impôts sur les bénéfices1 865 €7 640 €
TOTAL DES PRODUITS942 665 €780 430 €
TOTAL DES CHARGES938 847 €726 609 €
BÉNÉFICE OU PERTE3 818 €53 822 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires12 189 €16 096 €
Autres immobilisations corporelles113 065 €125 743 €
Autres immobilisations financières1 415 €3 264 €
TOTAL Actif immobilisé126 669 €145 103 €
En-cours de production de services21 166 €20 794 €
Avances et acomptes versés sur commandes329 €-
Clients et comptes rattachés291 885 €207 087 €
Autres créances35 315 €43 948 €
Disponibilités45 183 €36 185 €
Charges constatées d'avance1 541 €2 592 €
TOTAL Actif circulant395 419 €310 606 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif522 088 €455 709 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale500 €500 €
Autres réserves55 303 €55 303 €
Report à nouveau28 006 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE53 822 €28 006 €
TOTAL Capitaux propres187 631 €133 809 €
Provisions pour charges3 490 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges3 490 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit68 208 €81 680 €
Emprunts et dettes financières divers831 €1 681 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés26 196 €32 949 €
Dettes fiscales et sociales144 226 €128 268 €
Autres dettes6 957 €4 986 €
Produits constatés d'avance84 549 €72 336 €
TOTAL Dettes330 967 €321 900 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif522 088 €455 709 €

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - biens772 418 €665 562 €
Chiffre d'affaires net772 418 €665 562 €
Production stockée372 €2 869 €
Autres produits7 639 €24 814 €
TOTAL Produits d'exploitation780 430 €693 245 €
Autres achats et charges externes113 199 €105 044 €
Impôts, taxes et versements assimilés34 418 €27 447 €
Salaires et traitements388 521 €358 897 €
Charges sociales132 541 €122 406 €
Dotations aux provisions sur immobilisations26 008 €29 207 €
Autres charges933 €17 165 €
TOTAL Charges d'exploitation695 620 €660 166 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION84 810 €33 079 €
TOTAL Produits financiers-18 €
TOTAL Charges financières2 590 €3 017 €
RÉSULTAT FINANCIER−2 590 €−2 999 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS82 220 €30 080 €
TOTAL Charges exceptionnelles20 759 €5 724 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−20 759 €−5 724 €
Impôts sur les bénéfices7 640 €−3 650 €
TOTAL DES PRODUITS780 430 €693 263 €
TOTAL DES CHARGES726 608 €665 257 €
BÉNÉFICE OU PERTE53 822 €28 006 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2015

Actif

Poste20152014
Concessions, brevets et droits similaires16 096 €225 €
Autres immobilisations incorporelles-16 385 €
Autres immobilisations corporelles125 743 €131 125 €
Autres immobilisations financières3 264 €3 549 €
TOTAL Actif immobilisé145 103 €151 284 €
En-cours de production de services20 794 €17 925 €
Clients et comptes rattachés207 087 €192 016 €
Autres créances43 948 €49 132 €
Disponibilités36 185 €-
Charges constatées d'avance2 592 €6 584 €
TOTAL Actif circulant310 606 €265 658 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif455 709 €416 942 €

Passif

Poste20152014
Capital social ou individuel50 000 €5 000 €
Réserve légale500 €500 €
Autres réserves55 303 €85 745 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE28 006 €29 559 €
TOTAL Capitaux propres133 809 €120 803 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit81 680 €100 499 €
Emprunts et dettes financières divers1 681 €219 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés32 949 €61 085 €
Dettes fiscales et sociales128 268 €133 007 €
Autres dettes4 986 €1 330 €
Produits constatés d'avance72 336 €-
TOTAL Dettes321 900 €296 139 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif455 709 €416 942 €

Compte de résultat

Poste20152014
Production vendue - biens665 562 €657 953 €
Chiffre d'affaires net665 562 €657 953 €
Production stockée2 869 €2 058 €
Autres produits24 814 €6 829 €
TOTAL Produits d'exploitation693 245 €666 840 €
Autres achats et charges externes105 044 €138 904 €
Impôts, taxes et versements assimilés27 447 €27 917 €
Salaires et traitements358 897 €305 187 €
Charges sociales122 406 €122 756 €
Dotations aux provisions sur immobilisations29 207 €52 731 €
Autres charges17 165 €598 €
TOTAL Charges d'exploitation660 166 €648 093 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION33 079 €18 747 €
TOTAL Produits financiers18 €-
TOTAL Charges financières3 017 €2 827 €
RÉSULTAT FINANCIER−2 999 €−2 827 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS30 080 €15 920 €
TOTAL Produits exceptionnels-22 678 €
TOTAL Charges exceptionnelles5 724 €15 862 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−5 724 €6 816 €
Impôts sur les bénéfices−3 650 €−6 823 €
TOTAL DES PRODUITS693 263 €689 518 €
TOTAL DES CHARGES665 257 €659 959 €
BÉNÉFICE OU PERTE28 006 €29 559 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de BUSINOVE

C

CAPIVALO DEVELOPPEMENT

Président de SAS

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BUSINOVE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 69009 LYONSiègeActif

    500 699 616 00040 · ouvert le 30 septembre 2023 · NAF 7022Z

  • 69001 LYONFermé

    500 699 616 00016 · ouvert le 19 septembre 2007 · NAF 7022Z

  • 69001 LYONFermé

    500 699 616 00024 · ouvert le 20 avril 2011 · NAF 7022Z

  • 69001 LYONFermé

    500 699 616 00032 · ouvert le 19 septembre 2007 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BUSINOVE

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 octobre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 octobre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 24 octobre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 10 février 2016

  • Acte

Dépôt du 25 février 2014

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du -

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de BUSINOVE

BUSINOVE a déposé les comptes annuels de 10 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

27 août 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

12 mai 2025

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

03 janvier 2024

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

28 septembre 2022

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

26 janvier 2022

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

26 janvier 2022

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

16 août 2019

Comptes annuels 2017

Bilan complet

31 juillet 2019

Comptes annuels 2016

Bilan complet

08 août 2019

Comptes annuels 2015

Bilan complet

31 juillet 2019

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de BUSINOVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSINOVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BUSINOVE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUSINOVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSINOVE

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    LORNE Cyril nom d'usage : LORNE n'est plus gérant. Société à responsabilité limitée CAPIVALO DEVELOPPEMENT devient président

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2007

Marques déposées par BUSINOVE

BUSINOVE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ETIKT

    N° 4016936 · Déposée le 02 juillet 2013 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 38, 41, 42 · expirée le 02 juillet 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BUSINOVE

Quel est le numéro SIREN de BUSINOVE ?

Le numéro SIREN de BUSINOVE est 500 699 616. Le SIRET de son siège social est 500 699 616 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25500699616.

Qui dirige BUSINOVE ?

BUSINOVE est dirigée par CAPIVALO DEVELOPPEMENT, président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de BUSINOVE ?

BUSINOVE a déclaré un chiffre d'affaires de 877 k€ sur l'exercice 2017, clos le 31 décembre 2017. Le résultat net de l'exercice est de 3,8 k€.

Où se situe le siège social de BUSINOVE ?

Le siège social de BUSINOVE est situé 5 quai Jayr, 69009 Lyon.

BUSINOVE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSINOVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSINOVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSINOVE.

Combien de salariés compte BUSINOVE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BUSINOVE emploie 10 à 19 salariés.