BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE

Active

Siren419 112 370Entrepreneur individuel40240 LAGRANGECréée le 31 décembre 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 419 112 370. Le siège social de l'entreprise se trouve Couton, 40240 Lagrange. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE

INSEE

Dénomination: BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE
SIREN: 419 112 370
SIRET (siège): 419 112 370 00012
N° TVA intracommunautaire: FR36419112370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 419 112 370
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 31 décembre 1987
Siège social: COUTON, 40240, LAGRANGE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

40240 LAGRANGESiègeFermé
419 112 370 00012 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011A

Documents juridiques de BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE est 419 112 370. Le SIRET de son siège social est 419 112 370 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36419112370.

Où se situe le siège social de BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE ?

Le siège social de BUSIPELLI DANIEL-CLAUDE est situé Couton, 40240 Lagrange.