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BUSMAN

Active
Siren443 651 062Société civile57050 PLAPPEVILLECréée le 08 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BUSMAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 651 062. Son siège social est situé 1 rue des Pres Saint-Jacques Mr Mayeur Norbert, 57050 Plappeville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par NORBERT MAYEUR, gérant.

Fiche d'identité de BUSMAN

Dénomination
BUSMAN
SIREN
443 651 062
SIRET (siège)
443 651 062 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96443651062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 651 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 octobre 2002
Siège social
1 RUE DES PRES SAINT-JACQUES MR MAYEUR NORBERT, 57050, PLAPPEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSMAN

PROPRIETE, GESTION DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS, ACHAT, PRISE A BAIL, LOCATION-VENTE, CONSTRUCTION D'IMMEUBLES COLLECTIFS OU NON, REFECTION RENOVATION, REHABILITATION D'IMMEUBLES ANCIENS, ADMINISTRATION

Finances de BUSMAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSMAN

NM

NORBERT MAYEUR

Gérant

Depuis la création (08 octobre 2002) · 24 ans

SM

SYLVAINE MAYEUR

Gérant

Depuis la création (08 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de BUSMAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57050 PLAPPEVILLESiègeActif

    443 651 062 00012 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUSMAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de BUSMAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSMAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BUSMAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUSMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSMAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2002

Questions fréquentes sur BUSMAN

Quel est le numéro SIREN de BUSMAN ?

Le numéro SIREN de BUSMAN est 443 651 062. Le SIRET de son siège social est 443 651 062 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96443651062.

Qui dirige BUSMAN ?

BUSMAN est dirigée par NORBERT MAYEUR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BUSMAN ?

Le siège social de BUSMAN est situé 1 rue des Pres Saint-Jacques Mr Mayeur Norbert, 57050 Plappeville.

BUSMAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSMAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSMAN.

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