BUSNEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 700 k€
- Effectif
- Non publié
BUSNEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2017, identifiée par le SIREN 833 618 499. Elle est domiciliée 2 PORT BLANC Port Blanc, 56870 Baden. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHEL BUSNEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BUSNEL
INSEE- Dénomination
- BUSNEL
- SIREN
- 833 618 499
- SIRET (siège)
- 833 618 499 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR54833618499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 618 499
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 700 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 décembre 2017
- Siège social
- 2 PORT BLANC Port Blanc, 56870, BADEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSNEL
Propriété, administration et gestion de tous immeubles ou placements financiers, recours à l'emprunt bancaire dans le cadre de l'objet social
Finances de BUSNEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSNEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 décembre 2017) · 8 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 décembre 2017) · 8 ans
Établissements de BUSNEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56870 BADENSiègeActif
833 618 499 00010 · ouvert le 14 novembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de BUSNEL
INPIComptes annuels de BUSNEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSNEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BUSNEL. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 05 octobre 2022 · N° 20/16548
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUSNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSNEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-12-12 · Début d'activité : 2017-11-14
- création
Date d'effet : 12 décembre 2017
Questions fréquentes sur BUSNEL
Quel est le numéro SIREN de BUSNEL ?
Le numéro SIREN de BUSNEL est 833 618 499. Le SIRET de son siège social est 833 618 499 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54833618499.
Qui dirige BUSNEL ?
BUSNEL est dirigée par MICHEL BUSNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BUSNEL ?
Le siège social de BUSNEL est situé 2 PORT BLANC Port Blanc, 56870 Baden.
BUSNEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSNEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNEL.
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