BUSNEL AGNES
Active2319Z · Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
BUSNEL AGNES est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juillet 2012 sous le numéro SIREN 752 630 913. Son siège social est situé Micoulau Bidougnac, 32330 Lagraulet-du-Gers. Elle exerce une activité de fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique (code NAF 2319Z).
Fiche d'identité de BUSNEL AGNES
INSEE- Dénomination
- BUSNEL AGNES
- SIREN
- 752 630 913
- SIRET (siège)
- 752 630 913 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR83752630913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 630 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2319Z - Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
- Date de création
- 20 juillet 2012
- Siège social
- MICOULAU BIDOUGNAC, 32330, LAGRAULET-DU-GERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSNEL AGNES
CREATION D'OBJETS DECORATIFS EN VERRE FILAGE ET FUSION (BIJOUTERIE DESIGN SCULPTURES)
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Établissements de BUSNEL AGNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32330 LAGRAULET-DU-GERSSiègeActif
752 630 913 00016 · ouvert le 10 juillet 2012 · NAF 2319Z
Conformité de BUSNEL AGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNEL AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSNEL AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSNEL AGNES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 2012
Marques déposées par BUSNEL AGNES
INPIBUSNEL AGNES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréed'ARTagnès
N° 3948173 · Déposée le 24 septembre 2012 · Marque verbale
Classe 21 · expirée le 24 septembre 2022
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BUSNEL AGNES
Quel est le numéro SIREN de BUSNEL AGNES ?
Le numéro SIREN de BUSNEL AGNES est 752 630 913. Le SIRET de son siège social est 752 630 913 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83752630913.
Où se situe le siège social de BUSNEL AGNES ?
Le siège social de BUSNEL AGNES est situé Micoulau Bidougnac, 32330 Lagraulet-du-Gers.
BUSNEL AGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSNEL AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSNEL AGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNEL AGNES.
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