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BUSNEL AGNES

Active
Siren752 630 913Entrepreneur individuel32330 LAGRAULET-DU-GERSCréée le 20 juillet 2012

2319Z · Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique

BUSNEL AGNES est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juillet 2012 sous le numéro SIREN 752 630 913. Son siège social est situé Micoulau Bidougnac, 32330 Lagraulet-du-Gers. Elle exerce une activité de fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique (code NAF 2319Z).

Fiche d'identité de BUSNEL AGNES

Dénomination
BUSNEL AGNES
SIREN
752 630 913
SIRET (siège)
752 630 913 00016
N° TVA intracommunautaire
FR83752630913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 630 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2319Z - Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
Date de création
20 juillet 2012
Siège social
MICOULAU BIDOUGNAC, 32330, LAGRAULET-DU-GERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSNEL AGNES

CREATION D'OBJETS DECORATIFS EN VERRE FILAGE ET FUSION (BIJOUTERIE DESIGN SCULPTURES)

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Établissements de BUSNEL AGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32330 LAGRAULET-DU-GERSSiègeActif

    752 630 913 00016 · ouvert le 10 juillet 2012 · NAF 2319Z

Conformité de BUSNEL AGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNEL AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSNEL AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSNEL AGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2012

Marques déposées par BUSNEL AGNES

BUSNEL AGNES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • d'ARTagnès

    N° 3948173 · Déposée le 24 septembre 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 21 · expirée le 24 septembre 2022

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BUSNEL AGNES

Quel est le numéro SIREN de BUSNEL AGNES ?

Le numéro SIREN de BUSNEL AGNES est 752 630 913. Le SIRET de son siège social est 752 630 913 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83752630913.

Où se situe le siège social de BUSNEL AGNES ?

Le siège social de BUSNEL AGNES est situé Micoulau Bidougnac, 32330 Lagraulet-du-Gers.

BUSNEL AGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSNEL AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSNEL AGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNEL AGNES.