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BUSNEL BERTHE

Active
Siren326 321 387Entrepreneur individuel38090 VILLEFONTAINECréée le 08 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSNEL BERTHE est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 janvier 1983 sous le numéro SIREN 326 321 387. Elle est domiciliée av du Lemand, 38090 Villefontaine. L'entreprise déclare le code NAF 526E comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSNEL BERTHE

Dénomination
BUSNEL BERTHE
SIREN
326 321 387
SIRET (siège)
326 321 387 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15326321387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 321 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526E
Date de création
08 janvier 1983
Siège social
AV DU LEMAND, 38090, VILLEFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSNEL BERTHE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUSNEL BERTHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSNEL BERTHE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSNEL BERTHE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38090 VILLEFONTAINESiègeFermé

    326 321 387 00010 · ouvert le 08 janvier 1983 · NAF 526E

Documents juridiques de BUSNEL BERTHE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BUSNEL BERTHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSNEL BERTHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSNEL BERTHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNEL BERTHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSNEL BERTHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSNEL BERTHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 1983

Questions fréquentes sur BUSNEL BERTHE

Quel est le numéro SIREN de BUSNEL BERTHE ?

Le numéro SIREN de BUSNEL BERTHE est 326 321 387. Le SIRET de son siège social est 326 321 387 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15326321387.

Où se situe le siège social de BUSNEL BERTHE ?

Le siège social de BUSNEL BERTHE est situé av du Lemand, 38090 Villefontaine.

BUSNEL BERTHE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSNEL BERTHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSNEL BERTHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNEL BERTHE.

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