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BUSNEL FREDERIC

Active
Siren789 038 692Entrepreneur individuel61500 AUNAY-LES-BOISCréée le 01 novembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSNEL FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2012, identifié par le SIREN 789 038 692. Elle est domiciliée All Champ du Pretre le Champ du Pretre, 61500 Aunay-les-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de BUSNEL FREDERIC

Dénomination
BUSNEL FREDERIC
SIREN
789 038 692
SIRET (siège)
789 038 692 00016
N° TVA intracommunautaire
FR62789038692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 038 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 novembre 2012
Siège social
ALL CHAMP DU PRETRE LE CHAMP DU PRETRE, 61500, AUNAY-LES-BOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSNEL FREDERIC

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de BUSNEL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSNEL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSNEL FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 61500 AUNAY-LES-BOISSiègeActif

    789 038 692 00016 · ouvert le 01 novembre 2012 · NAF 0143Z

  • 61500 AUNAY-LES-BOISFermé

    789 038 692 00024 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 4611Z

Documents juridiques de BUSNEL FREDERIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 février 2016

  • Acte

Comptes annuels de BUSNEL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSNEL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSNEL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNEL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSNEL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSNEL FREDERIC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-05 · Début d'activité : 2016-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2012

Questions fréquentes sur BUSNEL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BUSNEL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BUSNEL FREDERIC est 789 038 692. Le SIRET de son siège social est 789 038 692 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62789038692.

Où se situe le siège social de BUSNEL FREDERIC ?

Le siège social de BUSNEL FREDERIC est situé All Champ du Pretre le Champ du Pretre, 61500 Aunay-les-Bois.

BUSNEL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSNEL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSNEL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNEL FREDERIC.

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