CheckersLiquidations

BUSNEL JACQUES

Active
Siren304 650 831Entrepreneur individuel38100 GRENOBLE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSNEL JACQUES est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 304 650 831. Son siège social est situé 59 All des Romantiques, 38100 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BUSNEL JACQUES

Dénomination
BUSNEL JACQUES
SIREN
304 650 831
SIRET (siège)
304 650 831 00080
N° TVA intracommunautaire
FR75304650831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 304 650 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
-
Siège social
59 ALL DES ROMANTIQUES, 38100, GRENOBLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSNEL JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BUSNEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSNEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSNEL JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38100 GRENOBLESiègeActif

    304 650 831 00080 · ouvert le 17 août 1999 · NAF 6820B

  • 71600 PARAY-LE-MONIALFermé

    304 650 831 00023 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 8690E

Documents juridiques de BUSNEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSNEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSNEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSNEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSNEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSNEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BUSNEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BUSNEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de BUSNEL JACQUES est 304 650 831. Le SIRET de son siège social est 304 650 831 00080. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75304650831.

Où se situe le siège social de BUSNEL JACQUES ?

Le siège social de BUSNEL JACQUES est situé 59 All des Romantiques, 38100 Grenoble.

BUSNEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSNEL JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSNEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNEL JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Grenoble

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Grenoble

Entreprises du même secteur à Grenoble

Entreprises à Grenoble

Toutes les entreprises à Grenoble