BUSNEL LOIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSNEL LOIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2016 sous le numéro SIREN 817 460 447. Le siège social de l'entreprise se trouve 1046 rue Valia Hoaro Vahibe, 97600 Mamoudzou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9319Z.
Fiche d'identité de BUSNEL LOIC
INSEE- Dénomination
- BUSNEL LOIC
- SIREN
- 817 460 447
- SIRET (siège)
- 817 460 447 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR96817460447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 460 447
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9319Z
- Date de création
- 01 janvier 2016
- Siège social
- 1046 RUE VALIA HOARO VAHIBE, 97600, MAMOUDZOU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUSNEL LOIC
Autres activités liées au sport
Finances de BUSNEL LOIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSNEL LOIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSNEL LOIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97600 MAMOUDZOUSiègeActif
817 460 447 00029 · ouvert le 15 novembre 2018 · NAF 9319Z
- 04500 ALLEMAGNE-EN-PROVENCEFermé
817 460 447 00011 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 8551Z
Documents juridiques de BUSNEL LOIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSNEL LOIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSNEL LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSNEL LOIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNEL LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSNEL LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSNEL LOIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2016
Questions fréquentes sur BUSNEL LOIC
Quel est le numéro SIREN de BUSNEL LOIC ?
Le numéro SIREN de BUSNEL LOIC est 817 460 447. Le SIRET de son siège social est 817 460 447 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96817460447.
Où se situe le siège social de BUSNEL LOIC ?
Le siège social de BUSNEL LOIC est situé 1046 rue Valia Hoaro Vahibe, 97600 Mamoudzou.
BUSNEL LOIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSNEL LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSNEL LOIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNEL LOIC.
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