Checkers

BUSNEL LOIC

Active
Siren944 538 602Entrepreneur individuel56130 MarzanCréée le 21 mai 2025

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Documents

BUSNEL LOIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 mai 2025 sous le numéro SIREN 944 538 602. Elle est domiciliée 1 Kertamic, 56130 Marzan. Elle exerce une activité de travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).

Fiche d'identité de BUSNEL LOIC

Dénomination
BUSNEL LOIC
SIREN
944 538 602
SIRET (siège)
944 538 602 00011
N° TVA intracommunautaire
FR20944538602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 538 602
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
21 mai 2025
Siège social
1 Kertamic, 56130, Marzan
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BUSNEL LOIC

MENUISERIE, FABRICATION DE MENUISERIE , MOBILIER ET AGENCEMENT

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BUSNEL LOIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56130 MarzanSiègeActif

    944 538 602 00011 · ouvert le 19 mai 2025 · NAF 4332A

Documents juridiques de BUSNEL LOIC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BUSNEL LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNEL LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSNEL LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSNEL LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2025

Questions fréquentes sur BUSNEL LOIC

Quel est le numéro SIREN de BUSNEL LOIC ?

Le numéro SIREN de BUSNEL LOIC est 944 538 602. Le SIRET de son siège social est 944 538 602 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20944538602.

Où se situe le siège social de BUSNEL LOIC ?

Le siège social de BUSNEL LOIC est situé 1 Kertamic, 56130 Marzan.

BUSNEL LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSNEL LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSNEL LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNEL LOIC.