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BUSNEL MARCEL

Active
Siren314 216 110Entrepreneur individuel35360 LA CHAPELLE DU LOU DU LACCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 314 216 110, BUSNEL MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Son siège social est situé La Metairie Neuve, 35360 La Chapelle du Lou du Lac. L'entreprise déclare le code NAF 012E comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSNEL MARCEL

Dénomination
BUSNEL MARCEL
SIREN
314 216 110
SIRET (siège)
314 216 110 00010
N° TVA intracommunautaire
FR14314216110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 216 110
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012E
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
LA METAIRIE NEUVE, 35360, LA CHAPELLE DU LOU DU LAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSNEL MARCEL

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Établissements de BUSNEL MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35360 LA CHAPELLE DU LOU DU LACSiègeFermé

    314 216 110 00010 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 012E

Conformité de BUSNEL MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNEL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSNEL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSNEL MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur BUSNEL MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BUSNEL MARCEL ?

Le numéro SIREN de BUSNEL MARCEL est 314 216 110. Le SIRET de son siège social est 314 216 110 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14314216110.

Où se situe le siège social de BUSNEL MARCEL ?

Le siège social de BUSNEL MARCEL est situé La Metairie Neuve, 35360 La Chapelle du Lou du Lac.

BUSNEL MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSNEL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSNEL MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNEL MARCEL.

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