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BUSNEL SAP

Fermée
Siren494 423 023SARL35730 PLEURTUITRadiée le 01 janvier 2020

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Documents
Capital social
8,0 k€

BUSNEL SAP est une SARL immatriculée le 21 février 2007 sous le numéro SIREN 494 423 023. Son siège social est situé Le Clos de la Porte, 35730 Pleurtuit. BUSNEL SAP relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z). La direction est assurée par BERNARD BUSNEL en qualité de gérant. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 1er janvier 2020.

Fiche d'identité de BUSNEL SAP

Dénomination
BUSNEL SAP
SIREN
494 423 023
SIRET (siège)
494 423 023 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80494423023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 423 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
21 février 2007
Date de radiation
01 janvier 2020
Siège social
LE CLOS DE LA PORTE, 35730, PLEURTUIT
Établissements
1
Statut
Fermée

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Finances de BUSNEL SAP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BUSNEL SAP

BB

BERNARD BUSNEL

Liquidateur

En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mai 2020

BB

BERNARD BUSNEL

Gérant

En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mai 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BUSNEL SAP

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35730 PLEURTUITSiègeFermé

    494 423 023 00014 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BUSNEL SAP

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 21 février 2007

  • Acte

Conformité de BUSNEL SAP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNEL SAP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSNEL SAP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSNEL SAP

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

    Liquidateur : BUSNEL Bernard

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  1. radiation

    Date d'effet : 01 janvier 2020

Questions fréquentes sur BUSNEL SAP

Quel est le numéro SIREN de BUSNEL SAP ?

Le numéro SIREN de BUSNEL SAP est 494 423 023. Le SIRET de son siège social est 494 423 023 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80494423023.

Qui dirige BUSNEL SAP ?

BUSNEL SAP est dirigée par BERNARD BUSNEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BUSNEL SAP ?

Le siège social de BUSNEL SAP est situé Le Clos de la Porte, 35730 Pleurtuit.

BUSNEL SAP est-elle toujours en activité ?

Non, BUSNEL SAP n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 1er janvier 2020.

BUSNEL SAP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNEL SAP.