BUSNEL SAP
Fermée9609Z · Autres services personnels n.c.a.
- Capital social
- 8,0 k€
BUSNEL SAP est une SARL immatriculée le 21 février 2007 sous le numéro SIREN 494 423 023. Son siège social est situé Le Clos de la Porte, 35730 Pleurtuit. BUSNEL SAP relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z). La direction est assurée par BERNARD BUSNEL en qualité de gérant. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 1er janvier 2020.
Fiche d'identité de BUSNEL SAP
INSEE- Dénomination
- BUSNEL SAP
- SIREN
- 494 423 023
- SIRET (siège)
- 494 423 023 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR80494423023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 423 023
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 21 février 2007
- Date de radiation
- 01 janvier 2020
- Siège social
- LE CLOS DE LA PORTE, 35730, PLEURTUIT
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de BUSNEL SAP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSNEL SAP
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BUSNEL SAP
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 35730 PLEURTUITSiègeFermé
494 423 023 00014 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 9609Z
Documents juridiques de BUSNEL SAP
INPIConformité de BUSNEL SAP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNEL SAP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSNEL SAP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSNEL SAP
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO
Liquidateur : BUSNEL Bernard
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
- radiation
Date d'effet : 01 janvier 2020
Questions fréquentes sur BUSNEL SAP
Quel est le numéro SIREN de BUSNEL SAP ?
Le numéro SIREN de BUSNEL SAP est 494 423 023. Le SIRET de son siège social est 494 423 023 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80494423023.
Qui dirige BUSNEL SAP ?
BUSNEL SAP est dirigée par BERNARD BUSNEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BUSNEL SAP ?
Le siège social de BUSNEL SAP est situé Le Clos de la Porte, 35730 Pleurtuit.
BUSNEL SAP est-elle toujours en activité ?
Non, BUSNEL SAP n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 1er janvier 2020.
BUSNEL SAP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNEL SAP.
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