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BUSNOT ISABELLE

Active
Siren491 784 617Entrepreneur individuel14000 CAENCréée le 15 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 491 784 617, BUSNOT ISABELLE est un entrepreneur individuel créé le 15 juillet 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 59 rue des Boutiques, 14000 Caen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BUSNOT ISABELLE

Dénomination
BUSNOT ISABELLE
SIREN
491 784 617
SIRET (siège)
491 784 617 00012
N° TVA intracommunautaire
FR62491784617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 784 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
15 juillet 2006
Siège social
59 RUE DES BOUTIQUES, 14000, CAEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSNOT ISABELLE

Activités des sièges sociaux

Finances de BUSNOT ISABELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSNOT ISABELLE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSNOT ISABELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14000 CAENSiègeActif

    491 784 617 00012 · ouvert le 15 juillet 2006 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BUSNOT ISABELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSNOT ISABELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSNOT ISABELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSNOT ISABELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNOT ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSNOT ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSNOT ISABELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2006

Questions fréquentes sur BUSNOT ISABELLE

Quel est le numéro SIREN de BUSNOT ISABELLE ?

Le numéro SIREN de BUSNOT ISABELLE est 491 784 617. Le SIRET de son siège social est 491 784 617 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62491784617.

Où se situe le siège social de BUSNOT ISABELLE ?

Le siège social de BUSNOT ISABELLE est situé 59 rue des Boutiques, 14000 Caen.

BUSNOT ISABELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSNOT ISABELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSNOT ISABELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNOT ISABELLE.

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