BUSNOT JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 424 602 159, BUSNOT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 2 juin 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine du Golf 1 Lot 221, 33680 Lacanau. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de BUSNOT JEAN
INSEE- Dénomination
- BUSNOT JEAN
- SIREN
- 424 602 159
- SIRET (siège)
- 424 602 159 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR64424602159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 602 159
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juin 1999
- Siège social
- DOMAINE DU GOLF 1 LOT 221, 33680, LACANAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSNOT JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de BUSNOT JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSNOT JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BUSNOT JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33680 LACANAUSiègeActif
424 602 159 00016 · ouvert le 02 juin 1999 · NAF 6820B
Documents juridiques de BUSNOT JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSNOT JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSNOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSNOT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSNOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSNOT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juin 1999
Questions fréquentes sur BUSNOT JEAN
Quel est le numéro SIREN de BUSNOT JEAN ?
Le numéro SIREN de BUSNOT JEAN est 424 602 159. Le SIRET de son siège social est 424 602 159 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64424602159.
Où se situe le siège social de BUSNOT JEAN ?
Le siège social de BUSNOT JEAN est situé Domaine du Golf 1 Lot 221, 33680 Lacanau.
BUSNOT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSNOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSNOT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNOT JEAN.
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