BUSNOT MAURICE
Active1013B · Charcuterie
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
BUSNOT MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mars 2008 sous le numéro SIREN 502 790 546. Son siège social est situé 15 GRANDE RUE 15 Grande Rue - Mortain, 50140 Mortain-Bocage. Elle exerce une activité de charcuterie (code NAF 1013B) et emploie 1 ou 2 salariés.
Fiche d'identité de BUSNOT MAURICE
INSEE- Dénomination
- BUSNOT MAURICE
- SIREN
- 502 790 546
- SIRET (siège)
- 502 790 546 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR19502790546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 790 546
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1013B - Charcuterie
- Date de création
- 10 mars 2008
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 15 GRANDE RUE 15 Grande Rue - Mortain, 50140, MORTAIN-BOCAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSNOT MAURICE
Charcuterie artisanale de détail, traiteur, plats cuisinés à emporter.
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Établissements de BUSNOT MAURICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50140 MORTAIN-BOCAGESiègeActif
502 790 546 00019 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 1013B
Conformité de BUSNOT MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNOT MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSNOT MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSNOT MAURICE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Immatriculée le 2008-03-04 · Début d'activité : 2008-01-01
- création
Date d'effet : 10 mars 2008
Questions fréquentes sur BUSNOT MAURICE
Quel est le numéro SIREN de BUSNOT MAURICE ?
Le numéro SIREN de BUSNOT MAURICE est 502 790 546. Le SIRET de son siège social est 502 790 546 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19502790546.
Où se situe le siège social de BUSNOT MAURICE ?
Le siège social de BUSNOT MAURICE est situé 15 GRANDE RUE 15 Grande Rue - Mortain, 50140 Mortain-Bocage.
BUSNOT MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSNOT MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSNOT MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNOT MAURICE.
Combien de salariés compte BUSNOT MAURICE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, BUSNOT MAURICE emploie 1 ou 2 salariés.
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