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BUSNOT MAURICE

Active
Siren502 790 546Entrepreneur individuel50140 MORTAIN-BOCAGECréée le 10 mars 20081 ou 2

1013B · Charcuterie

Effectif
1 ou 2tranche Sirene

BUSNOT MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mars 2008 sous le numéro SIREN 502 790 546. Son siège social est situé 15 GRANDE RUE 15 Grande Rue - Mortain, 50140 Mortain-Bocage. Elle exerce une activité de charcuterie (code NAF 1013B) et emploie 1 ou 2 salariés.

Fiche d'identité de BUSNOT MAURICE

Dénomination
BUSNOT MAURICE
SIREN
502 790 546
SIRET (siège)
502 790 546 00019
N° TVA intracommunautaire
FR19502790546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 790 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1013B - Charcuterie
Date de création
10 mars 2008
Effectif
1 ou 2
Siège social
15 GRANDE RUE 15 Grande Rue - Mortain, 50140, MORTAIN-BOCAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSNOT MAURICE

Charcuterie artisanale de détail, traiteur, plats cuisinés à emporter.

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Établissements de BUSNOT MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50140 MORTAIN-BOCAGESiègeActif

    502 790 546 00019 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 1013B

Conformité de BUSNOT MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNOT MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSNOT MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSNOT MAURICE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculée le 2008-03-04 · Début d'activité : 2008-01-01

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2008

Questions fréquentes sur BUSNOT MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BUSNOT MAURICE ?

Le numéro SIREN de BUSNOT MAURICE est 502 790 546. Le SIRET de son siège social est 502 790 546 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19502790546.

Où se situe le siège social de BUSNOT MAURICE ?

Le siège social de BUSNOT MAURICE est situé 15 GRANDE RUE 15 Grande Rue - Mortain, 50140 Mortain-Bocage.

BUSNOT MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSNOT MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSNOT MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNOT MAURICE.

Combien de salariés compte BUSNOT MAURICE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BUSNOT MAURICE emploie 1 ou 2 salariés.