BUSNOT SEBASTIEN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 452 920 622, BUSNOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2004. Son siège social est situé La Chancellerie, 61800 Chanu. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BUSNOT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BUSNOT SEBASTIEN
- SIREN
- 452 920 622
- SIRET (siège)
- 452 920 622 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR40452920622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 920 622
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 avril 2004
- Siège social
- LA CHANCELLERIE, 61800, CHANU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSNOT SEBASTIEN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BUSNOT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61800 CHANUSiègeActif
452 920 622 00019 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 6820B
Conformité de BUSNOT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSNOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSNOT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2004
Questions fréquentes sur BUSNOT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BUSNOT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BUSNOT SEBASTIEN est 452 920 622. Le SIRET de son siège social est 452 920 622 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40452920622.
Où se situe le siège social de BUSNOT SEBASTIEN ?
Le siège social de BUSNOT SEBASTIEN est situé La Chancellerie, 61800 Chanu.
BUSNOT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSNOT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSNOT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNOT SEBASTIEN.
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