BUSNOT YVES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BUSNOT YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 326 384 914. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Parc, 14350 Valdalliere. BUSNOT YVES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BUSNOT YVES
INSEE- Dénomination
- BUSNOT YVES
- SIREN
- 326 384 914
- SIRET (siège)
- 326 384 914 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR88326384914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 384 914
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- LE PARC, 14350, VALDALLIERE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUSNOT YVES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BUSNOT YVES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 14350 VALDALLIERESiègeActif
326 384 914 00023 · ouvert le 19 juin 2001 · NAF 6820B
- 14350 VALDALLIEREFermé
326 384 914 00015 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 011A
Conformité de BUSNOT YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNOT YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSNOT YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSNOT YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur BUSNOT YVES
Quel est le numéro SIREN de BUSNOT YVES ?
Le numéro SIREN de BUSNOT YVES est 326 384 914. Le SIRET de son siège social est 326 384 914 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88326384914.
Où se situe le siège social de BUSNOT YVES ?
Le siège social de BUSNOT YVES est situé Le Parc, 14350 Valdalliere.
BUSNOT YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSNOT YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSNOT YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNOT YVES.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Valdalliere
- SCI LA RUAUDIERE14350 Valdallière
- HOLDING MAUPAS Damien14410 Valdallière
- SCI LES GRUINS14350 Valdallière
- GFA DU MESNIL SALE14350 Valdalliere
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHANU14410 Valdallière
- SCI DU ROND POINT DE LA VICTOIRE14350 Valdalliere
- SCI BON COURAGE14350 Valdalliere
- GFA LEPETIT14350 Valdalliere
- COIFFER14350 Valdalliere
- GFA DE LA PLANCHE D'AUNAY14350 Valdalliere
